BIM des territoires
Présentation de la marque BIM des territoires
Déposée par voie électronique le 21 avril 2020 par NOVABUILD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIM des territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIM des territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640727.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIM des territoires arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.
NOVABUILD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46